Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VIMONT
Les ATELIERS SAINT JOSEPH, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3736383
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
CHATEAU DE VIMONT de Les ATELIERS SAINT JOSEPH

Présentation de la marque CHATEAU DE VIMONT

Déposée le 6 mai 2010 par l'association loi 1901 Les ATELIERS SAINT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE VIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Les ATELIERS SAINT JOSEPH domicilié(e) 2 allée des Isatis PICHEY - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 849 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ATELIERS SAINT JOSEPH domicilié(e) 2 allée des Isatis PICHEY - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque CHATEAU DE VIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VIMONT est expirée depuis le 6 mai 2020.

Les ATELIERS SAINT JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : COMME AUTREFOIS , ALIQUIN , DELICES DE GUYENNE , FIN'AMOR , LES ATELIERS SAINT-JOSEPH , Magdeleine & Joseph , LES JARDINS D'ALIENOR


Les ATELIERS SAINT JOSEPH, Association loi 1901 - 2 allée des Isatis PICHEY - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 781849559


Les ATELIERS SAINT JOSEPH - 2 allée des Isatis PICHEY - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.